Vallée de la Loire de Nantes aux Ponts de Cé

Dernière modification le : 26/01/2012 10:35

Site Natura 2000 faisant l’objet d’une ZPSZone de Protection Spéciale (FR 5212002) et d’un SICSite d'Intérêt Communautaire (FR5200622) sur sensiblement le même périmètre ayant fait l’objet d’un Docob commun validé par le copil en décembre 2003 et d’une charte validée fin 2008. Le Docob et la charte ont été approuvés par arrêté préfectoral du 2 décembre 2011.

Le SIC a été désigné par décision de la commission européenne du 12/11/07 et la ZPS par arrêté du 5/1/06.

Décision de la commission européenne du 12/11/07 de désignation du SIC FR5200622 Vallée de la Loire de Nantes aux Ponts de Cé (site eur-lex.europa.eu)

Fiche descriptive (formulaire standard de données) du SIC FR5200622 Vallée de la Loire de Nantes aux Ponts de Cé (Site de l’inventaire national du patrimoine naturel)

Docob du SIC FR5200622 et de la ZPS FR 5212002 Vallée de la Loire de Nantes aux Ponts de Cé (format PDF - 60 Mo)

Charte du SIC FR5200622 et de la ZPS FR 5212002 Vallée de la Loire de Nantes aux Ponts de Cé (DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement Pays de la Loire)

Arrêté préfectoral d’appobation du docob et de la charte des sites FR5200622 et FR5212002 106,27 kB | 26/01/2012